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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
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FRAC01337-11W - Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Sous-série
Administration de l’association
Dossier
11W1 - Bureau de l’association foncière.
Dossier
11W2 - Fonctionnement.
Dossier
11W3 - Personnel de l’association foncière.
Dossier
11W4 - Biens de l’association foncière.
Sous-série - Administration de l’association
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Administration de l’association
Zone d'identification
Titre
Administration de l’association
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Association foncière de remembrement (Saint-Bénigne, Ain)
(1955-07-08/1988-08-30)
Dépôt
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
fonctionnement
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