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FRAC01197 - Fonds communal de Journans
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
2D - Actes de l’administration municipale
Dossier
2D1 - Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Dossier
2D2 - Extraits du registre des arrêtés du maire.
Dossier
2D3 - Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Rapports
Actes de l’administration municipale
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