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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D-8 - Conseil général et conseil municipal.
3 en plus...
Dossier
1D4 - 1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
Dossier
1D5 - 1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
Dossier
1D6 - 1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Dossier
1D7 - 1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Dossier
1D8 - 1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
Rapports
1942 (9 août) – 1968 (13 mai)
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