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FRAC01115 - Fonds communal de Confrançon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
L - Finances communales
Sous-série
1L - Budgets et comptes, comptabilité
Groupe de documents
1L1-4 - Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dossier
1L1 - 1811-1812, 1815-1880
Dossier
1L2 - 1881-1930
Dossier
1L3 - 1932-1978
Dossier
1L4 - 1979-1982
Rapports
1932-1978
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