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Title
Date(s)
- 1826-1982 (Creation)
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1 liasse
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Scope and content
Européennes (1979).
Conseil général, nomination des membres (1852-1876) ; élections cantonales (1886-1982).
Conseil d’arrondissement, nomination des membres (1852-1876) ; élections (1880-1937).
Conseil municipal, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1826-1876) ; réclamation des sieurs Guillemand, Bouillet, Bernard et Goyard : arrêté préfectoral, correspondance (1846) ; annulation de la nomination de membres du conseil municipal : arrêté préfectoral (1855) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1876-1977) ; annulation du 2nd tour des élections municipales : courrier (1878) ; réclamation de Jean François Blanc contre l’élection de Jules Fourrier : arrêtés préfectoraux, correspondance (1892-1893).
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- opinion » élection » élection politique » élection européenne
- opinion » élection » élection politique » élection cantonale
- opinion » élection » élection politique » élection au conseil d'arrondissement
- désignation
- administration » administration générale » organe délibérant » conseil municipal
- opinion » élection » élection politique » élection municipale
- opinion » élection » élu » maire
- opinion » élection » élu » conseiller municipal
- procès-verbal
- arrêté préfectoral
- liste nominative