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Chaley, Mairie de (Ain, France)
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Chaley, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01076 - Fonds communal de Chaley
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D1-9 - Registres des délibérations du conseil municipal.
Dossier
1D1 - 1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
Dossier
1D2 - an IX (22 nivôse) - 1816 (21 octobre)
Dossier
1D3 - 1852 (5 décembre) - 1881 (8 décembre)
Dossier
1D4 - 1882 (5 février) - 1902 (30 mai)
Dossier
1D5 - 1902 (15 juin) - 1919 (18 février)
4 en plus...
Rapports
1793 (23 juin) - 1852 (3 décembre) ; registre des dépenses et revenus des fabriques d’église (1774-1793).
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