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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
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Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France)
Fonds
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Fonds
FRAC01139 - Fonds communal de Curciat-Dongalon
Sous-fonds
Archives modernes
Série
D - Administration générale de la commune
Sous-série
1D - Conseil municipal
Groupe de documents
1D-8 - Conseil général et conseil municipal.
Dossier
1D1 - 1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
Dossier
1D2 - an III (24 brumaire) – an VIII (10 messidor)
Dossier
1D3 - 1813 (12 avril) – 1869 (4 juillet)
Dossier
1D4 - 1869 (6 août) – 1882 (14 mai)
Dossier
1D5 - 1882 (6 août) – 1899 (18 mai)
3 en plus...
Rapports
1792 (5 mars) – an III (10 frimaire)
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